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Marques déposées par monsieur jean marc delporte
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Horse Design Clothes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horse Design Clothes
M. jean marc delporte

Numéro de dépôt :
3933734
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
Horse Design Clothes de jean marc delporte

Présentation de la marque Horse Design Clothes

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur jean marc delporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Horse Design Clothes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur jean marc delporte domicilié(e) 13 rue du coudou - 62910 - serques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean marc delporte domicilié(e) 13 rue du coudou - 62910 - serques - France.

La marque Horse Design Clothes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse Design Clothes est expirée depuis le 12 juillet 2022.

jean marc delporte a également déposé les autres marques suivantes : HARAS DU COUDOU , HDC , Union des éleveurs de chats de race , UDEC , UDEC Union des éleveurs de chats de race , HDC


M. jean marc delporte - 13 rue du coudou - 62910 - serques - France


M. jean marc delporte - 13 rue du coudou - 62910 - serques - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614931 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.